Extrait des Délibérations du Conseil municipal du 15 Février 2024 N° 2024-06 – Rénovation du sol du Gymnase de la commune – Demande de subvention auprès du Conseil départemental de la Charente-Maritime 11 mars 2024 Extrait des Délibérations du Conseil municipal du 15 Février 2024 N° 2024-06 – Rénovation du sol du Gymnase de la commune – Demande de subvention auprès du Conseil départemental de la Charente-Maritime Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal du 15 Février 2024 N° 2024-05 – Plan Local d’Urbanisme de Montguyon – Modification simplifiée N°2 – Définition des modalités de concertation 11 mars 2024 Extrait des Délibérations du Conseil municipal du 15 Février 2024 N° 2024-05 – Plan Local d’Urbanisme de Montguyon – Modification simplifiée N°2 – Définition des modalités de concertation Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal du 15 Février 2024 N° 2024-04 – Aménagement de la place de la mairie et des rues annexes – Validation du projet, du plan de financement détaillé, de la demande de subvention au titre de la Dotation d’Équipement des Territoires Ruraux 2024 (DETR 2024) et de la demande de subvention au titre de la Dotation de soutien à l’investissement Local 2024 (DSIL 2024) 11 mars 2024 Extrait des Délibérations du Conseil municipal du 15 Février 2024 N° 2024-04 – Aménagement de la place de la mairie et des rues annexes – Validation du projet, du plan de financement détaillé, de la demande de subvention au titre de la Dotation d’Équipement des Territoires Ruraux 2024 (DETR 2024) et de la demande de subvention au titre de la Dotation de soutien à l’investissement Local 2024 (DSIL 2024) Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal du 15 Février 2024 N° 2024-03 – Dossier aménagement de la place de la Mairie – Demande de subvention auprès de l’État au titre du fonds vert (renaturation des villes) 11 mars 2024 Extrait des Délibérations du Conseil municipal du 15 Février 2024 N° 2024-03 – Dossier aménagement de la place de la Mairie – Demande de subvention auprès de l’État au titre du fonds vert (renaturation des villes) Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal du 15 Février 2024 N° 2024 – 02 – Dossier aménagement de la Place de la Mairie – Demande de Subvention auprès de l’Agence de l’eau ADOUR GARONNE 11 mars 2024 Extrait des Délibérations du Conseil municipal du 15 Février 2024 N° 2024 – 02 – Dossier aménagement de la Place de la Mairie – Demande de Subvention auprès de l’Agence de l’eau ADOUR GARONNE Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal du 15 Février 2024 N° 2024-01 – Dossier aménagement de la Place de la Mairie – Demande de subvention auprès du Conseil Départemental de la Charente-Maritime au titre du programme des amendes de police 2024 11 mars 2024 Extrait des Délibérations du Conseil municipal du 15 Février 2024 N° 2024-01 – Dossier aménagement de la Place de la Mairie – Demande de subvention auprès du Conseil Départemental de la Charente-Maritime au titre du programme des amendes de police 2024 Lire la suite »
Arrêté portant sur l’interdiction provisoire d’utilisation du terrain de football N° 2024-37 11 mars 2024 Arrêté portant sur l’interdiction provisoire d’utilisation du terrain de football N° 2024-37 Lire la suite »
Arrêté temporaire de la circulation et stationnement N° 2024-35 11 mars 2024 Arrêté temporaire de la circulation et stationnement N° 2024-35 Lire la suite »
Arrêté portant sur la permission de voirie valant autorisation d’entreprendre N° 2024-32 11 mars 2024 Arrêté portant sur la permission de voirie valant autorisation d’entreprendre N° 2024-32 Lire la suite »
Arrêté temporaire de la circulation et du stationnement hors agglomération N° 2024-31 11 mars 2024 Arrêté temporaire de la circulation et du stationnement hors agglomération N° 2024-31 Lire la suite »
Arrêté temporaire de la circulation hors agglomération N° 2024-30 11 mars 2024 Arrêté temporaire de la circulation hors agglomération N° 2024-30 Lire la suite »
Arrêté portant sur la permission de voirie valant autorisation d’entreprendre N° 2024-29 11 mars 2024 Arrêté portant sur la permission de voirie valant autorisation d’entreprendre N° 2024-29 Lire la suite »
Arrêté portant sur l’interdiction d’utilisation du terrain de football N° 2024-28 11 mars 2024 Arrêté portant sur l’interdiction d’utilisation du terrain de football N° 2024-28 Lire la suite »
Arrêté temporaire de la circulation, du stationnement et permission de voirie N° 2024-27 11 mars 2024 Arrêté temporaire de la circulation, du stationnement et permission de voirie N° 2024-27 Lire la suite »
Arrêté temporaire de la circulation hors agglomération N° 2024-26 11 mars 2024 Arrêté temporaire de la circulation hors agglomération N° 2024-26 Lire la suite »
Arrêté portant sur la permission de voirie valant autorisation d’entreprendre N° 2024-25 11 mars 2024 Arrêté portant sur la permission de voirie valant autorisation d’entreprendre N° 2024-25 Lire la suite »
Arrêté portant sur la permission de voirie valant autorisation d’entreprendre N° 2024-24 11 mars 2024 Arrêté portant sur la permission de voirie valant autorisation d’entreprendre N° 2024-24 Lire la suite »
Arrêté temporaire de la circulation et du stationnement hors agglomération N° 2024-23 11 mars 2024 Arrêté temporaire de la circulation et du stationnement hors agglomération N° 2024-23 Lire la suite »
Arrêté portant sur la permission de voirie valant autorisation d’entreprendre N° 2024-22 11 mars 2024 Arrêté portant sur la permission de voirie valant autorisation d’entreprendre N° 2024-22 Lire la suite »
Arrêté temporaire de la circulation et du stationnement hors agglomération N° 2024-21C 11 mars 2024 Arrêté temporaire de la circulation et du stationnement hors agglomération N° 2024-21C Lire la suite »
Arrêté portant sur la permission de voirie valant autorisation d’entreprendre N° 2024-20B 11 mars 2024 Arrêté portant sur la permission de voirie valant autorisation d’entreprendre N° 2024-20B Lire la suite »
Compte rendu du conseil municipal du 15 février 2024 7 mars 2024 Compte rendu du conseil municipal du 15 février 2024 Lire la suite »
Compte rendu du conseil municipal du 23 janvier 2024 7 mars 2024 Compte rendu du conseil municipal du 23 janvier 2024 Lire la suite »
Arrêté portant sur l’interdiction provisoire d’utilisation du terrain de football N° 2024-19 16 février 2024 Arrêté portant sur l’interdiction provisoire d’utilisation du terrain de football N° 2024-19 Lire la suite »
Arrêté portant sur l’interdiction provisoire d’utilisation du terrain de football N° 2024-14 16 février 2024 Arrêté portant sur l’interdiction provisoire d’utilisation du terrain de football N° 2024-14 Lire la suite »
Arrêté sur la règlementation temporaire de la circulation hors agglomération N° 2024-12 16 février 2024 Arrêté sur la règlementation temporaire de la circulation hors agglomération N° 2024-12 Lire la suite »
Arrêté sur la permission de voirie valant autorisation d’entreprendre N° 2024-11 16 février 2024 Arrêté sur la permission de voirie valant autorisation d’entreprendre N° 2024-11 Lire la suite »
Arrêté sur la règlementation temporaire de la circulation et du stationnement hors agglomération N° 2024-03 16 février 2024 Arrêté sur la règlementation temporaire de la circulation et du stationnement hors agglomération N° 2024-03 Lire la suite »
Arrêté sur la règlementation temporaire de la circulation et du stationnement en agglomération N° 2024-01C 16 février 2024 Arrêté sur la règlementation temporaire de la circulation et du stationnement en agglomération N° 2024-01C Lire la suite »
Arrêté sur le règlement temporaire de la circulation et du stationnement en agglomération N° 2024-01 16 février 2024 Arrêté sur le règlement temporaire de la circulation et du stationnement en agglomération N° 2024-01 Lire la suite »