Extrait des Délibérations du Conseil municipal du 23 Mai 2024 n°2024/51 – Contrat de dératisation sur différents sites de la commune 5 juin 2024 Extrait des Délibérations du Conseil municipal du 23 Mai 2024 n°2024/51 – Contrat de dératisation sur différents sites de la commune Lire la suite »
Extrait du registre des Délibérations du Conseil municipal du 23 Mai 2024 n°2024/50 – Décision modificative 1 5 juin 2024 Extrait du registre des Délibérations du Conseil municipal du 23 Mai 2024 n°2024/50 – Décision modificative 1 Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal du 23 Mai 2024 n°2024/49 – Modification des statuts du SDEER (maîtrise de la demande en énergie) 5 juin 2024 Extrait des Délibérations du Conseil municipal du 23 Mai 2024 n°2024/49 – Modification des statuts du SDEER (maîtrise de la demande en énergie) Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal du 23 Mai 2024 n°2024/48 – Vente de deux parcelles dites « bien de section » au lieu dit « Peujean » – Approbation du pouvoir donné au clerc de notaire (Mr WEISHAAR) de Saint-Génis-de-Saintonge 5 juin 2024 Extrait des Délibérations du Conseil municipal du 23 Mai 2024 n°2024/48 – Vente de deux parcelles dites « bien de section » au lieu dit « Peujean » – Approbation du pouvoir donné au clerc de notaire (Mr WEISHAAR) de Saint-Génis-de-Saintonge Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal du 23 mai 2024 n°2024/47 – Validation d’attribution d’une prime de passage d’une course cycliste organisée par APOGE CYCLISTE 5 juin 2024 Extrait des Délibérations du Conseil municipal du 23 mai 2024 n°2024/47 – Validation d’attribution d’une prime de passage d’une course cycliste organisée par APOGE CYCLISTE Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal du 23 Mai 2024 n°2024/46 – Création d’un emploi permanent et modification du tableau des effectifs de la commune 5 juin 2024 Extrait des Délibérations du Conseil municipal du 23 Mai 2024 n°2024/46 – Création d’un emploi permanent et modification du tableau des effectifs de la commune Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal du 23 Mai 2024 n°2024/45 – Tableau des effectifs au sein du personnel de la commune 5 juin 2024 Extrait des Délibérations du Conseil municipal du 23 Mai 2024 n°2024/45 – Tableau des effectifs au sein du personnel de la commune Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal du 23 Mai 2024 n°2024/44- Dossier Guinguette – Determination et validation du montant de la redevance de l’occupation du domaine public pour l’exploitation de l’activité guinguette du mois de juin 2024 5 juin 2024 Extrait des Délibérations du Conseil municipal du 23 Mai 2024 n°2024/44- Dossier Guinguette – Determination et validation du montant de la redevance de l’occupation du domaine public pour l’exploitation de l’activité guinguette du mois de juin 2024 Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal du 23 Mai 2024 n°2024/43 – Détermination et validation du montant du loyer mensuel du logement situé 8 Bis Rue de la Vieille Tour 5 juin 2024 Extrait des Délibérations du Conseil municipal du 23 Mai 2024 n°2024/43 – Détermination et validation du montant du loyer mensuel du logement situé 8 Bis Rue de la Vieille Tour Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal du 23 Mai 2024 n°2024/42 – Autorisation de signature de la convention avec CREACOM GAMES 5 juin 2024 Extrait des Délibérations du Conseil municipal du 23 Mai 2024 n°2024/42 – Autorisation de signature de la convention avec CREACOM GAMES Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal du 23 Mai 2024 n°2024/41 – Vente de deux parcelles dites « bien de section » au lieu-dit « Peujean » – Validation du montant de la vente des deux parcelles cadastrées A1833 et A1834 5 juin 2024 Extrait des Délibérations du Conseil municipal du 23 Mai 2024 n°2024/41 – Vente de deux parcelles dites « bien de section » au lieu-dit « Peujean » – Validation du montant de la vente des deux parcelles cadastrées A1833 et A1834 Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal du 23 Mai 2024 n°2024/40 – Validation de la réintégration de plusieurs voiries communales dans le domaine public de la commune mise et modification du classement des tableaux de voiries communales 5 juin 2024 Extrait des Délibérations du Conseil municipal du 23 Mai 2024 n°2024/40 – Validation de la réintégration de plusieurs voiries communales dans le domaine public de la commune mise et modification du classement des tableaux de voiries communales Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal du 23 Mai 2024 n°2024/39 – SOLURIS – Prise en charge par la commune d’une licence supplémentaire COSOLUCE 5 juin 2024 Extrait des Délibérations du Conseil municipal du 23 Mai 2024 n°2024/39 – SOLURIS – Prise en charge par la commune d’une licence supplémentaire COSOLUCE Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal du 23 Mai 2024 n°2024/38 – Chats errant sur la commune de Montguyon – Attribution d’une subvention à la Fondation « 30 millions d’amis » 5 juin 2024 Extrait des Délibérations du Conseil municipal du 23 Mai 2024 n°2024/38 – Chats errant sur la commune de Montguyon – Attribution d’une subvention à la Fondation « 30 millions d’amis » Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal du 23 Mai 2024 n°2024/37 – Chats errants sur la commune de Montguyon – Signature d’une convention avec la Fondation « 30 millions d’amis » 5 juin 2024 Extrait des Délibérations du Conseil municipal du 23 Mai 2024 n°2024/37 – Chats errants sur la commune de Montguyon – Signature d’une convention avec la Fondation « 30 millions d’amis » Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal du 23 Mai 2024 n°2024/36 – Mise en œuvre du régime indemnitaire tenant compte des fonctions des sujétions de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP) 5 juin 2024 Extrait des Délibérations du Conseil municipal du 23 Mai 2024 n°2024/36 – Mise en œuvre du régime indemnitaire tenant compte des fonctions des sujétions de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP) Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal du 23 Mai 2024 n°2024/35 – Convention de prestation de services dans le cadre de l’intervention de l’équipe d’insertion « La Haute Saintonge Fleurie » 5 juin 2024 Extrait des Délibérations du Conseil municipal du 23 Mai 2024 n°2024/35 – Convention de prestation de services dans le cadre de l’intervention de l’équipe d’insertion « La Haute Saintonge Fleurie » Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal du 23 Mai 2024 n° 2024/34 – Affiliation du Syndicat Mixte pour le Schéma de Cohérence Territoriale (SCOT) La Rochelle Aunis Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de Charente-Maritime 5 juin 2024 Extrait des Délibérations du Conseil municipal du 23 Mai 2024 n° 2024/34 – Affiliation du Syndicat Mixte pour le Schéma de Cohérence Territoriale (SCOT) La Rochelle Aunis Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de Charente-Maritime Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal du 23 Mai 2024 n°2024/33 – Programme 55 – Convention de construction du 2 Août 1988 avec la SEMIS 5 juin 2024 Extrait des Délibérations du Conseil municipal du 23 Mai 2024 n°2024/33 – Programme 55 – Convention de construction du 2 Août 1988 avec la SEMIS Lire la suite »
Arrêté Préfectorale fixant les modalités de consultation du public par voie électronique pour le projet d’arrêté préfectoral – Fixant la délimitation des zones de lutte contre les moustiques et les actions de démoustication en Charente-Maritime 5 juin 2024 Arrêté Préfectorale fixant les modalités de consultation du public par voie électronique pour le projet d’arrêté préfectoral – Fixant la délimitation des zones de lutte contre les moustiques et les actions de démoustication en Charente-Maritime Lire la suite »
Arrêté N°2024/63 Autorisation de voirie pour occupation du domaine public 7 mai 2024 Arrêté N°2024/63 Autorisation de voirie pour occupation du domaine public Lire la suite »
Arrêté N° 2024/62B Portant sur la règlementation de publicités 7 mai 2024 Arrêté N° 2024/62B Portant sur la règlementation de publicités Lire la suite »
Arrêté N°2024/61B Portant sur la règlementation temporaire de la circulation et du stationnement et permission de voirie 7 mai 2024 Arrêté N°2024/61B Portant sur la règlementation temporaire de la circulation et du stationnement et permission de voirie Lire la suite »
Arrêté portant l’accès de la petite salle des écuries du château (annulation de l’arrêté N°55B) 6 mai 2024 Arrêté portant l’accès de la petite salle des écuries du château (annulation de l’arrêté N°55B) Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2024/29 – Instauration des lignes directives de Gestion (LDG) des avancements de grade au sein de la collectivité 2 mai 2024 Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2024/29 – Instauration des lignes directives de Gestion (LDG) des avancements de grade au sein de la collectivité Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2024/28 Instauration de la prime d’achat exceptionnelle – année 2024 2 mai 2024 Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2024/28 Instauration de la prime d’achat exceptionnelle – année 2024 Lire la suite »
Arrêté portant sur la règlementation de la circulation sur le réseau routier départemental en agglomération ou communal n° 2024/58 2 mai 2024 Arrêté portant sur la règlementation de la circulation sur le réseau routier départemental en agglomération ou communal n° 2024/58 Lire la suite »
Arrêté portant sur l’interdiction d’utiliser la scène sans autorisation N° 2024/56 2 mai 2024 Arrêté portant sur l’interdiction d’utiliser la scène sans autorisation N° 2024/56 Lire la suite »