Extrait des délibérations du CM du 16/07/2024 – DM3 Budget de la commune 5 août 2024 Extrait des délibérations du CM du 16/07/2024 – DM3 Budget de la commune Lire la suite »
Extrait des délibérations du CM du 16/07/2024 – DM2 Budget de la commune 5 août 2024 Extrait des délibérations du CM du 16/07/2024 – DM2 Budget de la commune Lire la suite »
Extrait des délibérations du CM du 16/07/2024 – Vente d’une partie du matériel médical dont la commune a fait l’acquisition en 2021 5 août 2024 Extrait des délibérations du CM du 16/07/2024 – Vente d’une partie du matériel médical dont la commune a fait l’acquisition en 2021 Lire la suite »
Extrait des délibérations du CM du 16/07/2024 – Tarif de vente des bancs de l’église de Vassiac 5 août 2024 Extrait des délibérations du CM du 16/07/2024 – Tarif de vente des bancs de l’église de Vassiac Lire la suite »
Extrait des délibérations du Conseil municipal du 16/07/2024 – Détermination et validation du tarif de location de la salle associative située 10 place de la Mairie pour des séances de yoga 5 août 2024 Extrait des délibérations du Conseil municipal du 16/07/2024 – Détermination et validation du tarif de location de la salle associative située 10 place de la Mairie pour des séances de yoga Lire la suite »
Extrait des délibérations du 16/07/2024 – Mise à jour du tableau des effectifs de la commune 5 août 2024 Extrait des délibérations du 16/07/2024 – Mise à jour du tableau des effectifs de la commune Lire la suite »
Extrait des délibérations du 16/07/2024 – Création d’un poste permanent d’agent de restauration au groupe scolaire 5 août 2024 Extrait des délibérations du 16/07/2024 – Création d’un poste permanent d’agent de restauration au groupe scolaire Lire la suite »
DÉCLARATION PRÉALABLE n°01724124H0021 4 août 2024 DÉCLARATION PRÉALABLE n°01724124H0021 Lire la suite »
Extrait des délibérations du CM du 16/07/2024 – Création d’un emploi permanent au CTM agent de voirie, d’espaces verts et des manifestations 2 août 2024 Extrait des délibérations du CM du 16/07/2024 – Création d’un emploi permanent au CTM agent de voirie, d’espaces verts et des manifestations Lire la suite »
Extrait des délibérations du CM du 16/07/2024 – Présentation d’une autre mutuelle communale et détermination des conditions de souscription 2 août 2024 Extrait des délibérations du CM du 16/07/2024 – Présentation d’une autre mutuelle communale et détermination des conditions de souscription Lire la suite »
Extrait des délibérations du CM du 16/07/2024 – Détermination du prix du badge organigramme des clés du gymnase et du dojo en cas de perte ou de vol 2 août 2024 Extrait des délibérations du CM du 16/07/2024 – Détermination du prix du badge organigramme des clés du gymnase et du dojo en cas de perte ou de vol Lire la suite »
Extrait des délibérations du CM du 16/07/2024 – Admission en non-valeur 2 août 2024 Extrait des délibérations du CM du 16/07/2024 – Admission en non-valeur Lire la suite »
Extrait des délibérations du CM du 16/07/2024 – Admission en non-valeur 2 août 2024 Extrait des délibérations du CM du 16/07/2024 – Admission en non-valeur Lire la suite »
Extrait des délibérations du CM du 16/07/2024 – Admission en non-valeur 2 août 2024 Extrait des délibérations du CM du 16/07/2024 – Admission en non-valeur Lire la suite »
Extrait des délibérations du CM du 16/07/2024 – Enfouissement réseaux par le SDEER 2 août 2024 Extrait des délibérations du CM du 16/07/2024 – Enfouissement réseaux par le SDEER Lire la suite »
Extrait des délibérations du CM du 16/07/2024 – Subvention pour le cinéma de Montguyon validation de signature avec la CDCHS 2 août 2024 Extrait des délibérations du CM du 16/07/2024 – Subvention pour le cinéma de Montguyon validation de signature avec la CDCHS Lire la suite »
Extrait des délibérations du CM du 16/07/2024 – Détermination et validation des tarifs de la garderie au 01/09/2024 2 août 2024 Extrait des délibérations du CM du 16/07/2024 – Détermination et validation des tarifs de la garderie au 01/09/2024 Lire la suite »
Extrait des délibérations du CM du 16/07/2024 – Détermination et validation des tarifs de la cantine au 01/09/24 2 août 2024 Extrait des délibérations du CM du 16/07/2024 – Détermination et validation des tarifs de la cantine au 01/09/24 Lire la suite »
Extrait des délibérations du CM du 16/07/2024 – Approbation du PCS et du DICRIM de la commune 2 août 2024 Extrait des délibérations du CM du 16/07/2024 – Approbation du PCS et du DICRIM de la commune Lire la suite »
Extrait des délibérations du CM du 16/07/2024 – Détermination et validation du montant du loyer mensuel du logement situé 30 bis rue de Vassiac 2 août 2024 Extrait des délibérations du CM du 16/07/2024 – Détermination et validation du montant du loyer mensuel du logement situé 30 bis rue de Vassiac Lire la suite »
Extrait des délibérations du CM du 16/07/2024 – Détermination et validation du montant des loyers des garages situés 16 bis place du Champ de Foire 2 août 2024 Extrait des délibérations du CM du 16/07/2024 – Détermination et validation du montant des loyers des garages situés 16 bis place du Champ de Foire Lire la suite »
Compte-rendu du Conseil municipal du 16 juillet 2024 2 août 2024 Compte-rendu du Conseil municipal du 16 juillet 2024 Lire la suite »
PERMIS DE CONSTRUIRE n°01724124H0010 21 juillet 2024 PERMIS DE CONSTRUIRE n°01724124H0010 Lire la suite »
Convocation au prochain Conseil municipal 9 juillet 2024 Convocation au prochain Conseil municipal Lire la suite »
Compte rendu de conseil municipal du 23 mai 2024 4 juillet 2024 Compte rendu de conseil municipal du 23 mai 2024 Lire la suite »
liste document inscription scolaire 4 juillet 2024 liste document inscription scolaire Lire la suite »