Arrêté temporaire de la circulation n°2021-154 sur l’ensemble du territoire de MONTGUYON 2 novembre 2021 Arrêté temporaire de la circulation n°2021-154 sur l’ensemble du territoire de MONTGUYON Lire la suite »
Arrêté temporaire de la circulation n°2021-149 rue de Vassiac 2 novembre 2021 Arrêté temporaire de la circulation n°2021-149 rue de Vassiac Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2021/20 – Chats errants sur la commune de Montguyon – Attribution d’un subvention à la Fondation « 30 Millions d’amis » 28 octobre 2021 Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2021/20 – Chats errants sur la commune de Montguyon – Attribution d’un subvention à la Fondation « 30 Millions d’amis » Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2021/19 Chats errants sur la commune de Montguyon – Signature d’une convention avec la Fondation « 30 Millions d’amis » 28 octobre 2021 Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2021/19 Chats errants sur la commune de Montguyon – Signature d’une convention avec la Fondation « 30 Millions d’amis » Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal N°2021/18 Accompagnement de la commune sur la création de nouveaux commerces sur son territoire ; Validation d’une subvention accordée et autorisation de signature de la convention entre le commerce et la Commune 28 octobre 2021 Extrait des Délibérations du Conseil municipal N°2021/18 Accompagnement de la commune sur la création de nouveaux commerces sur son territoire ; Validation d’une subvention accordée et autorisation de signature de la convention entre le commerce et la Commune Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2021/17 Tarifs funéraires et droit de séjour du dépositoire ou caveau provisoire communal 28 octobre 2021 Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2021/17 Tarifs funéraires et droit de séjour du dépositoire ou caveau provisoire communal Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2021/16 Dossier « Petites Villes de Demain » – Approbation de la convention d’adhésion au dispositif « Petites Villes de Demain » 28 octobre 2021 Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2021/16 Dossier « Petites Villes de Demain » – Approbation de la convention d’adhésion au dispositif « Petites Villes de Demain » Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2021/15 Institution du droit de préemption sur les fonds de commerce, fonds artisanaux, Baux commerciaux et terrain portant ou destinés à porter des commerces 28 octobre 2021 Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2021/15 Institution du droit de préemption sur les fonds de commerce, fonds artisanaux, Baux commerciaux et terrain portant ou destinés à porter des commerces Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal N°2021/14 Dossier DECI – Demande de subvention auprès du Conseil Départemental de la Charente-Maritime avec le plan de financement 28 octobre 2021 Extrait des Délibérations du Conseil municipal N°2021/14 Dossier DECI – Demande de subvention auprès du Conseil Départemental de la Charente-Maritime avec le plan de financement Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2021/13 Dossier DECI – Demande de subvention au titre de la DETR 2021 avec le plan de financement 28 octobre 2021 Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2021/13 Dossier DECI – Demande de subvention au titre de la DETR 2021 avec le plan de financement Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2021/12 Tableau des effectifs au sein de la commune de Montguyon 28 octobre 2021 Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2021/12 Tableau des effectifs au sein de la commune de Montguyon Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal N°2021/11 Modification du tableau des effectifs de la commune et création d’emploi 28 octobre 2021 Extrait des Délibérations du Conseil municipal N°2021/11 Modification du tableau des effectifs de la commune et création d’emploi Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal N°2021/10 Recrutement d’un Contrat PEC pour les besoins du Centre Technique Municipal 28 octobre 2021 Extrait des Délibérations du Conseil municipal N°2021/10 Recrutement d’un Contrat PEC pour les besoins du Centre Technique Municipal Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2021/09 Recrutement d’un Contrat PEC pour les besoins du Centre Technique Municipal 28 octobre 2021 Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2021/09 Recrutement d’un Contrat PEC pour les besoins du Centre Technique Municipal Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal N°2021/08 Recrutement d’un Contrat PEC pour les besoins du Groupe Scolaire 28 octobre 2021 Extrait des Délibérations du Conseil municipal N°2021/08 Recrutement d’un Contrat PEC pour les besoins du Groupe Scolaire Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal N°2021/07 Recrutement d’un contrat PEC pour les besoins de l’accueil de la Mairie 28 octobre 2021 Extrait des Délibérations du Conseil municipal N°2021/07 Recrutement d’un contrat PEC pour les besoins de l’accueil de la Mairie Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2021/06B Paiement des dépenses d’investissement avant le vote du Budget Primitif 2021 Annule et remplace de délibération N°2021/06 pour cause d’erreur de plume 28 octobre 2021 Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2021/06B Paiement des dépenses d’investissement avant le vote du Budget Primitif 2021 Annule et remplace de délibération N°2021/06 pour cause d’erreur de plume Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2021/06 Paiement des dépenses d’investissement avant le vote du Budget Primitif 2021 ANNULATION PRÉFECTURE 28 octobre 2021 Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2021/06 Paiement des dépenses d’investissement avant le vote du Budget Primitif 2021 ANNULATION PRÉFECTURE Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2021/06 Paiement des dépenses d’investissement avant le vote du Budget Primitif 2021 28 octobre 2021 Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2021/06 Paiement des dépenses d’investissement avant le vote du Budget Primitif 2021 Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2021/05 Dossier communication – Adhésion à une plateforme d’information appelée « PANNEAUPOCKET » 28 octobre 2021 Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2021/05 Dossier communication – Adhésion à une plateforme d’information appelée « PANNEAUPOCKET » Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2021/04 Frais de scolarité – Participation financière des Communes aux dépenses de fonctionnement des écoles maternelles et élémentaires pour les enfants n’habitant pas la commune 28 octobre 2021 Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2021/04 Frais de scolarité – Participation financière des Communes aux dépenses de fonctionnement des écoles maternelles et élémentaires pour les enfants n’habitant pas la commune Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2021/03 Projet d’aménagement du Château et de son enceinte 28 octobre 2021 Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2021/03 Projet d’aménagement du Château et de son enceinte Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2021/02 Projet de l’aménagement de la Place de la Mairie – Formation de la Commission mixte 28 octobre 2021 Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2021/02 Projet de l’aménagement de la Place de la Mairie – Formation de la Commission mixte Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2021/01 Rétrocession de parcelles aux Maines Nord de la Commune 28 octobre 2021 Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2021/01 Rétrocession de parcelles aux Maines Nord de la Commune Lire la suite »
Compte rendu de Conseil municipal du 15 septembre 21 14 octobre 2021 Compte rendu de Conseil municipal du 15 septembre 21 Lire la suite »