Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2021/82 Projet d’aménagement du château et son enceinte – « Confortement du talus et l’aménagement d’un espace scénique au pied du talus de la tour maîtresse du château » – Demande de subvention auprès du Conseil Départemental de la Charente-Maritime 18 novembre 2021 Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2021/82 Projet d’aménagement du château et son enceinte – « Confortement du talus et l’aménagement d’un espace scénique au pied du talus de la tour maîtresse du château » – Demande de subvention auprès du Conseil Départemental de la Charente-Maritime Lire la suite »
Extrait des délibérations du Conseil municipal N) 2021/81 Projet d’aménagement du Château et son enceinte – « Confortement du talus et l’aménagement d’un espace au pied du talus de la tour maîtresse du château » (Mission d’étude) – Demande de subvention auprès de la DRAC 18 novembre 2021 Extrait des délibérations du Conseil municipal N) 2021/81 Projet d’aménagement du Château et son enceinte – « Confortement du talus et l’aménagement d’un espace au pied du talus de la tour maîtresse du château » (Mission d’étude) – Demande de subvention auprès de la DRAC Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2021/80 Garderie du mercredi à l’école maternelle et élémentaire – Validation de l’organisation de l’accueil des enfants pour l’année 2021/2022 18 novembre 2021 Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2021/80 Garderie du mercredi à l’école maternelle et élémentaire – Validation de l’organisation de l’accueil des enfants pour l’année 2021/2022 Lire la suite »
Extrait du registre des délibérations du Conseil municipal N° 2021/79 – Travaux éclairage public – SDEER 18 novembre 2021 Extrait du registre des délibérations du Conseil municipal N° 2021/79 – Travaux éclairage public – SDEER Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2021/78 Aménagement paysager du giratoire situé sur la zone de « Clairvent » – Demande de subvention auprès du Conseil Départemental de la Charente-Maritime 18 novembre 2021 Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2021/78 Aménagement paysager du giratoire situé sur la zone de « Clairvent » – Demande de subvention auprès du Conseil Départemental de la Charente-Maritime Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2021/77 Rénovation de logement à loyer libre situé 15 Place du Champ de Foire à Montguyon – Demande de subvention auprès du Conseil Départemental de la Charente-Maritime au titre du « fonds d’aide au logement à loyer libre » 18 novembre 2021 Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2021/77 Rénovation de logement à loyer libre situé 15 Place du Champ de Foire à Montguyon – Demande de subvention auprès du Conseil Départemental de la Charente-Maritime au titre du « fonds d’aide au logement à loyer libre » Lire la suite »
Extrait des D2libérations du Conseil municipal N° 2021/76 Rénovation de logement à loyer libre situé 30 Rue de Vassiac à Montguyon – Demande de subvention auprès du Conseil Départemental de la Charente-Maritime au titre du « fonds d’aide au logement à loyer libre » 18 novembre 2021 Extrait des D2libérations du Conseil municipal N° 2021/76 Rénovation de logement à loyer libre situé 30 Rue de Vassiac à Montguyon – Demande de subvention auprès du Conseil Départemental de la Charente-Maritime au titre du « fonds d’aide au logement à loyer libre » Lire la suite »
Extrait des d2libérations du Conseil municipal N° 2021/75 Création d’une régie d’avances et de recettes pour les cautions des locations : Gîtes de la commune et/ou des salles des écuries du Château – Validation du mode de l’encaissement et/ou du remboursement des cautions fournies lors des locations 18 novembre 2021 Extrait des d2libérations du Conseil municipal N° 2021/75 Création d’une régie d’avances et de recettes pour les cautions des locations : Gîtes de la commune et/ou des salles des écuries du Château – Validation du mode de l’encaissement et/ou du remboursement des cautions fournies lors des locations Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2021/74 Règlement des subventions votées au Budget Primitif 2021 de la commune 18 novembre 2021 Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2021/74 Règlement des subventions votées au Budget Primitif 2021 de la commune Lire la suite »
Extrait des délibération du Conseil municipal N° 2021/73 Programme 55 – Convention de construction du 2 août 1988 avec la SEMIS 18 novembre 2021 Extrait des délibération du Conseil municipal N° 2021/73 Programme 55 – Convention de construction du 2 août 1988 avec la SEMIS Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2021/72B Syndicat Départemental de la Voirie (SDV17) – Présentation des nouveaux statuts et validation de la modification des statuts du SDV17 – Annule et remplace la délibération N° 2021/72 18 novembre 2021 Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2021/72B Syndicat Départemental de la Voirie (SDV17) – Présentation des nouveaux statuts et validation de la modification des statuts du SDV17 – Annule et remplace la délibération N° 2021/72 Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2021/72 Annulation Préfecture – Syndicat Départemental de la Voirie (SDV17) – Présentation des nouveaux statuts et validation de la modification des statuts du SDV17 18 novembre 2021 Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2021/72 Annulation Préfecture – Syndicat Départemental de la Voirie (SDV17) – Présentation des nouveaux statuts et validation de la modification des statuts du SDV17 Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2021/72 Syndicat Départemental de la Voirie (SDV17) – Présentation des nouveaux statuts et validation de la modification des statuts du SDV17 18 novembre 2021 Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2021/72 Syndicat Départemental de la Voirie (SDV17) – Présentation des nouveaux statuts et validation de la modification des statuts du SDV17 Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2021/71 Demande de subvention au titres des Amendes de Police 2021 au Conseil Départemental de la Charente Maritime 18 novembre 2021 Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2021/71 Demande de subvention au titres des Amendes de Police 2021 au Conseil Départemental de la Charente Maritime Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2021/70 Gîtes communaux – Tarifs ménage à compter du 1er janvier 2022 18 novembre 2021 Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2021/70 Gîtes communaux – Tarifs ménage à compter du 1er janvier 2022 Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2021/69 Gîtes communaux – Tarifs location de draps et du linge à compter du 1er janvier 2022 18 novembre 2021 Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2021/69 Gîtes communaux – Tarifs location de draps et du linge à compter du 1er janvier 2022 Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2021/68 Gîtes communaux – Tarifs de location par la commune à compter du 1er janvier 2022 18 novembre 2021 Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2021/68 Gîtes communaux – Tarifs de location par la commune à compter du 1er janvier 2022 Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2021/67 Gîtes communaux – Location par les Gîtes de France – Tarifs à compter du 1er janvier 2022 18 novembre 2021 Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2021/67 Gîtes communaux – Location par les Gîtes de France – Tarifs à compter du 1er janvier 2022 Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2021/66 Gîtes communaux – Tarifs électricité à compter du 1er Juillet 2021 18 novembre 2021 Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2021/66 Gîtes communaux – Tarifs électricité à compter du 1er Juillet 2021 Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2021/65 Garderie du mercredi à l’école maternelle et élémentaire – Tarifs a compter du 1er septembre pour l’année scolaire 2021/2022 18 novembre 2021 Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2021/65 Garderie du mercredi à l’école maternelle et élémentaire – Tarifs a compter du 1er septembre pour l’année scolaire 2021/2022 Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2021/64 Accueil périscolaire à l’école maternelle et élémentaire – Tarifs garderie et étude surveillée avec aide aux devoirs – Année 2021/2022 18 novembre 2021 Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2021/64 Accueil périscolaire à l’école maternelle et élémentaire – Tarifs garderie et étude surveillée avec aide aux devoirs – Année 2021/2022 Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2021/63 Cantine scolaire – tarifs des repas au 1er Septembre 2021 18 novembre 2021 Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2021/63 Cantine scolaire – tarifs des repas au 1er Septembre 2021 Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2021/62 Acquisition de deux parcelles dans le cadre du dossier « Défense Extérieure Contre l’Incendie » (DECI) 18 novembre 2021 Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2021/62 Acquisition de deux parcelles dans le cadre du dossier « Défense Extérieure Contre l’Incendie » (DECI) Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2021/61 Acquisition de deux parcelles dans le cadre du dossier « Défense Extérieure Contre l’Incendie » (DECI) 18 novembre 2021 Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2021/61 Acquisition de deux parcelles dans le cadre du dossier « Défense Extérieure Contre l’Incendie » (DECI) Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2021/60 Acquisition de deux parcelles dans la cadre du dossier » Défense Extérieure Contre l’Incendie » (DECI) 18 novembre 2021 Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2021/60 Acquisition de deux parcelles dans la cadre du dossier » Défense Extérieure Contre l’Incendie » (DECI) Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2021/59B Recrutement d’un contrat PEC pour faire face aux besoins liés aux activités du groupe scolaire de la Mairie – Annule et remplace la délibération N° 2021/59 18 novembre 2021 Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2021/59B Recrutement d’un contrat PEC pour faire face aux besoins liés aux activités du groupe scolaire de la Mairie – Annule et remplace la délibération N° 2021/59 Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2021/59 Annulation Préfecture – Recrutement d’un contrat PEC pour faire face aux besoins liés aux activités du groupe scolaire de la Mairie 18 novembre 2021 Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2021/59 Annulation Préfecture – Recrutement d’un contrat PEC pour faire face aux besoins liés aux activités du groupe scolaire de la Mairie Lire la suite »
Extrait des délibérations du Conseil municipal N° 2021/59 Recrutement d’un contrat PEC pour faire face aux besoins liés aux activités du groupe scolaire de la Mairie 18 novembre 2021 Extrait des délibérations du Conseil municipal N° 2021/59 Recrutement d’un contrat PEC pour faire face aux besoins liés aux activités du groupe scolaire de la Mairie Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2021/58B Refonte du tableau de classement des voies communales – Annule et remplace la délibération N° 2021/58 18 novembre 2021 Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2021/58B Refonte du tableau de classement des voies communales – Annule et remplace la délibération N° 2021/58 Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2021/58 Annulation Préfecture – Refonte du tableau de classement des voies communales 18 novembre 2021 Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2021/58 Annulation Préfecture – Refonte du tableau de classement des voies communales Lire la suite »