Arrêté permanent de circulation N° 2021/18 Place de la Mairie – Sens unique de circulation et sens interdit les jours de marchés 20 novembre 2021 Arrêté permanent de circulation N° 2021/18 Place de la Mairie – Sens unique de circulation et sens interdit les jours de marchés Lire la suite »
Arrêté temporaire de circulation N° 2021/17 Circulation interdite véhicules de plus de 3.5 T Voie communale n°27 (limite de la commune de Le Fouilloux) 20 novembre 2021 Arrêté temporaire de circulation N° 2021/17 Circulation interdite véhicules de plus de 3.5 T Voie communale n°27 (limite de la commune de Le Fouilloux) Lire la suite »
Arrêté temporaire de circulation N° 2021/15 Travaux du n°5 au n°7 Place du Champ de Foire 20 novembre 2021 Arrêté temporaire de circulation N° 2021/15 Travaux du n°5 au n°7 Place du Champ de Foire Lire la suite »
Arrêté temporaire de circulation N° 2021/13 Circulation interdite Route du Pont de la Motte 20 novembre 2021 Arrêté temporaire de circulation N° 2021/13 Circulation interdite Route du Pont de la Motte Lire la suite »
Arrêté portant permission de voirie N° 2021/12 Travaux au n°4 Rue du Gât 20 novembre 2021 Arrêté portant permission de voirie N° 2021/12 Travaux au n°4 Rue du Gât Lire la suite »
Arrêté temporaire de circulation N° 2021/11 Travaux au niveau du n°2 au n°10 Rue du Gât 20 novembre 2021 Arrêté temporaire de circulation N° 2021/11 Travaux au niveau du n°2 au n°10 Rue du Gât Lire la suite »
Arrêté temporaire de circulation N° 2021/09 Travaux du n°1 au n°13 Place du Champ de Foire 20 novembre 2021 Arrêté temporaire de circulation N° 2021/09 Travaux du n°1 au n°13 Place du Champ de Foire Lire la suite »
Arrêté temporaire du stationnement N° 2021/07 Travaux du n°24 au n°26 Avenue de la République 20 novembre 2021 Arrêté temporaire du stationnement N° 2021/07 Travaux du n°24 au n°26 Avenue de la République Lire la suite »
Arrêté temporaire de stationnement N° 2021/06 Travaux devant le n°7 Avenue de la République 20 novembre 2021 Arrêté temporaire de stationnement N° 2021/06 Travaux devant le n°7 Avenue de la République Lire la suite »
Arrêté temporaire de circulation N° 2021/04 Travaux Rue du Château d’Eau 20 novembre 2021 Arrêté temporaire de circulation N° 2021/04 Travaux Rue du Château d’Eau Lire la suite »
Arrêté temporaire de la circulation N° 2021/03 Travaux Rue du Vieux Pineau 20 novembre 2021 Arrêté temporaire de la circulation N° 2021/03 Travaux Rue du Vieux Pineau Lire la suite »
Arrêté temporaire de circulation N° 2021/02 Travaux Rue du Vieux Pineau 20 novembre 2021 Arrêté temporaire de circulation N° 2021/02 Travaux Rue du Vieux Pineau Lire la suite »
Arrêté temporaire de la circulation N° 2021-01 Rue du Pont 20 novembre 2021 Arrêté temporaire de la circulation N° 2021-01 Rue du Pont Lire la suite »
Extrait du registre des Délibérations du Conseil municipal N° 2021/127 Décision modificative N°4 19 novembre 2021 Extrait du registre des Délibérations du Conseil municipal N° 2021/127 Décision modificative N°4 Lire la suite »
Extrait du registre des Délibérations du Conseil municipal N° 2021/126 SDEER 19 novembre 2021 Extrait du registre des Délibérations du Conseil municipal N° 2021/126 SDEER Lire la suite »
Extrait du registre des Délibérations du Conseil municipal N° 2021/125 Travaux de régie 19 novembre 2021 Extrait du registre des Délibérations du Conseil municipal N° 2021/125 Travaux de régie Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2021/124 Location de bureaux supplémentaires à la Mairie – Validation du projet de travaux d’aménagement du bureaux au 2ème étage de la Mairie et détermination du montant du loyer 19 novembre 2021 Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2021/124 Location de bureaux supplémentaires à la Mairie – Validation du projet de travaux d’aménagement du bureaux au 2ème étage de la Mairie et détermination du montant du loyer Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2021/123 Aménagement d’une aire de jeux au groupe scolaire de la commune – Validation demande de subvention auprès du Conseil Départemental de la Charente-Maritime au titre du fonds école 19 novembre 2021 Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2021/123 Aménagement d’une aire de jeux au groupe scolaire de la commune – Validation demande de subvention auprès du Conseil Départemental de la Charente-Maritime au titre du fonds école Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2021/122 Aménagement d’une aire de jeux publique sur la commune – Validation de demande de subvention auprès du Conseil Départemental de la Charente-Maritime au titre de fonds de revitalisation des communes rurales 19 novembre 2021 Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2021/122 Aménagement d’une aire de jeux publique sur la commune – Validation de demande de subvention auprès du Conseil Départemental de la Charente-Maritime au titre de fonds de revitalisation des communes rurales Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2021/121C Vente foncière – Cession d’un terrain communal constructible – Annule et remplace la délibération N° 2021/121B 19 novembre 2021 Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2021/121C Vente foncière – Cession d’un terrain communal constructible – Annule et remplace la délibération N° 2021/121B Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2021/121B Vente foncière – Cession d’un terrain communal constructible – Annule et remplace la délibération N) 2021/121 du 20 Octobre 2021 19 novembre 2021 Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2021/121B Vente foncière – Cession d’un terrain communal constructible – Annule et remplace la délibération N) 2021/121 du 20 Octobre 2021 Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2021/120B Dossier DECI – Validation de la convention du droit d’usage de rétention et validation de la participation de la commune pour le paiement de la facture des travaux de ce bassin de rétention d’eau – Annule et remplace le délibération N° 2021/120 du 20 Octobre 2021 19 novembre 2021 Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2021/120B Dossier DECI – Validation de la convention du droit d’usage de rétention et validation de la participation de la commune pour le paiement de la facture des travaux de ce bassin de rétention d’eau – Annule et remplace le délibération N° 2021/120 du 20 Octobre 2021 Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2021/120 Dossier DECI – Validation de la convention du droit d’usage d’un bassin de rétention et validation de la participation de la commune pour le paiement de la facture des travaux de ce bassin de rétention d’eau 19 novembre 2021 Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2021/120 Dossier DECI – Validation de la convention du droit d’usage d’un bassin de rétention et validation de la participation de la commune pour le paiement de la facture des travaux de ce bassin de rétention d’eau Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2021/119 Admission en non-valeur de créances éteintes 19 novembre 2021 Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2021/119 Admission en non-valeur de créances éteintes Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2021/118 Proposition d’assistance financière du Syndicat Départemental de la Voirie de la Charente-Maritime 19 novembre 2021 Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2021/118 Proposition d’assistance financière du Syndicat Départemental de la Voirie de la Charente-Maritime Lire la suite »
Extrait des D2libérations du Conseil municipal N° 2021/117 Dossier de participation citoyenne – Nomination des référents 19 novembre 2021 Extrait des D2libérations du Conseil municipal N° 2021/117 Dossier de participation citoyenne – Nomination des référents Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2021/116 Projet communal de télé-alerte – Validation de l’adhésion à l’abonnement du prestataire CIITELECOM 19 novembre 2021 Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2021/116 Projet communal de télé-alerte – Validation de l’adhésion à l’abonnement du prestataire CIITELECOM Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2021/115 Acquisition d’une parcelle dans le cadre des travaux d’élargissement de la voirie situé sur le chemin rural N° 64 19 novembre 2021 Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2021/115 Acquisition d’une parcelle dans le cadre des travaux d’élargissement de la voirie situé sur le chemin rural N° 64 Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2021/114 Acquisition d’une parcelle dans le cadre des travaux d’élargissement de la voirie située sur le chemin rural N°64 19 novembre 2021 Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2021/114 Acquisition d’une parcelle dans le cadre des travaux d’élargissement de la voirie située sur le chemin rural N°64 Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2021/113 Réhabilitation du site de l’ancienne distillerie – Demande de subvention auprès de l’État au titre du fonds friches : recyclage foncier 2021-2ème édition 19 novembre 2021 Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2021/113 Réhabilitation du site de l’ancienne distillerie – Demande de subvention auprès de l’État au titre du fonds friches : recyclage foncier 2021-2ème édition Lire la suite »