Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/18 Plan Départemental d’Action Sécurité Routière (PDSR) 2022 – Validation du projet et demande de subvention auprès du Conseil Départemental de la Charente-Maritime 13 janvier 2023 Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/18 Plan Départemental d’Action Sécurité Routière (PDSR) 2022 – Validation du projet et demande de subvention auprès du Conseil Départemental de la Charente-Maritime Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/17 Capteurs CO² en milieu scolaire – Demande de subvention auprès de l’Agence Régionale de la Santé (ARS) 13 janvier 2023 Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/17 Capteurs CO² en milieu scolaire – Demande de subvention auprès de l’Agence Régionale de la Santé (ARS) Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/16 Validation du montant des loyers pour 4 logements situés 4 Rue de la Pierre Folle 13 janvier 2023 Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/16 Validation du montant des loyers pour 4 logements situés 4 Rue de la Pierre Folle Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/15 Vente d’un terrain à bâtir sur la commune 13 janvier 2023 Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/15 Vente d’un terrain à bâtir sur la commune Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/14 Petite Villes de Demain – Élaboration d’un Plan Guide de Revitalisation – Lancement d’un marché à procédure adaptée et demande des subventions auprès des financeurs 13 janvier 2023 Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/14 Petite Villes de Demain – Élaboration d’un Plan Guide de Revitalisation – Lancement d’un marché à procédure adaptée et demande des subventions auprès des financeurs Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/13 Petites Villes de Demain – Élaboration d’un Plan Guide de Revitalisation – Attribution d’un marché à procédure adaptée 13 janvier 2023 Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/13 Petites Villes de Demain – Élaboration d’un Plan Guide de Revitalisation – Attribution d’un marché à procédure adaptée Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/12 Projet de restauration de l’église de Vassiac – Diagnostic général de l’édifice – Demande de subvention auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelle (DRAC) avec plan de financement 13 janvier 2023 Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/12 Projet de restauration de l’église de Vassiac – Diagnostic général de l’édifice – Demande de subvention auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelle (DRAC) avec plan de financement Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/11 Projet d’aménagement du Château et de son enceinte – Confortement du talus avec l’aménagement d’un espace scénique au pied du talus de la tour maîtresse du château – Demande de subvention auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles (DRAC) avec plan de financement 13 janvier 2023 Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/11 Projet d’aménagement du Château et de son enceinte – Confortement du talus avec l’aménagement d’un espace scénique au pied du talus de la tour maîtresse du château – Demande de subvention auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles (DRAC) avec plan de financement Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/10 Projet d’aménagement du Château et de son enceinte – Nettoyage des murs du château. Demande de subvention auprès de la Direction Régionale des affaires Culturelles (DRAC) avec plan de financement 13 janvier 2023 Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/10 Projet d’aménagement du Château et de son enceinte – Nettoyage des murs du château. Demande de subvention auprès de la Direction Régionale des affaires Culturelles (DRAC) avec plan de financement Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/09 Refonte du tableau des voies communales 13 janvier 2023 Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/09 Refonte du tableau des voies communales Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/08 Dénomination de la voie communal au lieu-dit « Trouillaud » 13 janvier 2023 Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/08 Dénomination de la voie communal au lieu-dit « Trouillaud » Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/07 Renouvellement d’un contrat de 6 mois d’un agent non titulaire pour faire face aux besoins liés aux activités du Centre technique Municipal 13 janvier 2023 Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/07 Renouvellement d’un contrat de 6 mois d’un agent non titulaire pour faire face aux besoins liés aux activités du Centre technique Municipal Lire la suite »
Extrait des Délibération du Conseil municipal n° 2022/06 Mise à disposition d’un agent de la commune auprès de la Société d’Economie Mixte SECAM (Abattoir municipal) Autorisation à Monsieur Le Maire de signer la convention de mise à disposition 13 janvier 2023 Extrait des Délibération du Conseil municipal n° 2022/06 Mise à disposition d’un agent de la commune auprès de la Société d’Economie Mixte SECAM (Abattoir municipal) Autorisation à Monsieur Le Maire de signer la convention de mise à disposition Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/05 Recrutement CDD pour 4 mois d’un agent « non titulaire » pour faire face au sous-effectif et aux besoins liées aux activités du Centre Culturel secteur Médiathèque 13 janvier 2023 Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/05 Recrutement CDD pour 4 mois d’un agent « non titulaire » pour faire face au sous-effectif et aux besoins liées aux activités du Centre Culturel secteur Médiathèque Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/04 Recrutement CDD pour 6 mois d’un agent « non titulaire » pour faire face aux sous effectifs et aux besoins liés aux activités du groupe scolaire 13 janvier 2023 Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/04 Recrutement CDD pour 6 mois d’un agent « non titulaire » pour faire face aux sous effectifs et aux besoins liés aux activités du groupe scolaire Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/03 Convention de prestation de services dans le cadre de travaux ponctuels des espaces verts et des rivières Avec la CDCHS 13 janvier 2023 Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/03 Convention de prestation de services dans le cadre de travaux ponctuels des espaces verts et des rivières Avec la CDCHS Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/02 Dépenses à imputer au compte 6232 « Fêtes et cérémonies » 13 janvier 2023 Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/02 Dépenses à imputer au compte 6232 « Fêtes et cérémonies » Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/01 Dossier DECI – 3ème tranche – Demande de subvention au titre de la DETR 2022 avec plan de financement 13 janvier 2023 Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/01 Dossier DECI – 3ème tranche – Demande de subvention au titre de la DETR 2022 avec plan de financement Lire la suite »
Compte rendu de Conseil Municipal du 5 octobre 2022 10 novembre 2022 Compte rendu de Conseil Municipal du 5 octobre 2022 Lire la suite »
Compte rendu du Conseil Municipal du 13 septembre 2022 27 septembre 2022 Compte rendu du Conseil Municipal du 13 septembre 2022 Lire la suite »
Notice explicative réservation cantine 30 août 2022 Notice explicative réservation cantine Lire la suite »
Compte rendu du Conseil Municipal du 19 juillet 2022 2 août 2022 Compte rendu du Conseil Municipal du 19 juillet 2022 Lire la suite »
Compte rendu du Conseil Municipal du 18 mai 2022 2 août 2022 Compte rendu du Conseil Municipal du 18 mai 2022 Lire la suite »