Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/64 Abattoir communal – Validation des travaux de remplacement de la production de froid à l’atelier de découpage et autorisation de signature de l’offre de travaux 13 janvier 2023 Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/64 Abattoir communal – Validation des travaux de remplacement de la production de froid à l’atelier de découpage et autorisation de signature de l’offre de travaux Lire la suite »
extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/63 Dossier patrimoine validation des travaux d’urgence de mise en sécurité de la falaise sud (étude et diagnostic) 13 janvier 2023 extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/63 Dossier patrimoine validation des travaux d’urgence de mise en sécurité de la falaise sud (étude et diagnostic) Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/62 demande de soutien financier auprès du Conseil Départemental de la Charente-Maritime au titre de la Voirie communale accidentogène 13 janvier 2023 Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/62 demande de soutien financier auprès du Conseil Départemental de la Charente-Maritime au titre de la Voirie communale accidentogène Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/61 Délibération permanente autorisant le recrutement d’agents contractuels ou non titulaire sur des emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement d’activité dans le secteur de la collectivité 13 janvier 2023 Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/61 Délibération permanente autorisant le recrutement d’agents contractuels ou non titulaire sur des emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement d’activité dans le secteur de la collectivité Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/60 Recrutement CDD du 5 Mai 2022 jusqu’au 19 juillet 2022 d’un agent non titulaire pour faire face aux sous effectifs et aux besoins liés aux activités du groupe scolaire 13 janvier 2023 Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/60 Recrutement CDD du 5 Mai 2022 jusqu’au 19 juillet 2022 d’un agent non titulaire pour faire face aux sous effectifs et aux besoins liés aux activités du groupe scolaire Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/59B Subvention pour le cinéma de Montguyon – Convention entre la Communauté des Communes de la Haute-Saintonge et la Commune de Montguyon (Annule et remplace la délibération n° 2022/59 pour erreur de plume) 13 janvier 2023 Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/59B Subvention pour le cinéma de Montguyon – Convention entre la Communauté des Communes de la Haute-Saintonge et la Commune de Montguyon (Annule et remplace la délibération n° 2022/59 pour erreur de plume) Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/59 Annulation Préfecture 13 janvier 2023 Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/59 Annulation Préfecture Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/59 Subvention pour le cinéma de Montguyon – Convention entre la Communauté des Communes de la Haute-Saintonge et la Commune de Montguyon 13 janvier 2023 Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/59 Subvention pour le cinéma de Montguyon – Convention entre la Communauté des Communes de la Haute-Saintonge et la Commune de Montguyon Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/58 Tarifs de location des salles municipales à compter du 1er juin 2022 13 janvier 2023 Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/58 Tarifs de location des salles municipales à compter du 1er juin 2022 Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/57 Validation de travaux de carrossage du chemin rural n° 12 « Rue des Maines » pour rendre accessible 2 parcelles 13 janvier 2023 Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/57 Validation de travaux de carrossage du chemin rural n° 12 « Rue des Maines » pour rendre accessible 2 parcelles Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/56 Accueil Périscolaire à l’école maternelle et école élémentaire – Tarifs garderie et étude surveillée avec aide aux devoirs – Année scolaire 2022 – 2023 13 janvier 2023 Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/56 Accueil Périscolaire à l’école maternelle et école élémentaire – Tarifs garderie et étude surveillée avec aide aux devoirs – Année scolaire 2022 – 2023 Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/55 Restaurant scolaire – Tarifs des repas au 1er septembre 2022 13 janvier 2023 Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/55 Restaurant scolaire – Tarifs des repas au 1er septembre 2022 Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/54B Demande de subvention au titres des Amendes de Police (Programme 2022) auprès du conseil Départemental de la Charente-Maritime (Annule et remplace la délibération n° 2022/54) 13 janvier 2023 Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/54B Demande de subvention au titres des Amendes de Police (Programme 2022) auprès du conseil Départemental de la Charente-Maritime (Annule et remplace la délibération n° 2022/54) Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/54 Annulation Préfecture 13 janvier 2023 Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/54 Annulation Préfecture Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/54 Demande de subvention au titre des Amendes de Police (programme 2022) auprès du Conseil Départemental de la Charente-Maritime 13 janvier 2023 Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/54 Demande de subvention au titre des Amendes de Police (programme 2022) auprès du Conseil Départemental de la Charente-Maritime Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/53 Recrutement CDD pour 12 mois de 2 agents « non titulaire » pour faire face aux sous effectifs et aux besoins liés aux activités du groupe scolaire 13 janvier 2023 Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/53 Recrutement CDD pour 12 mois de 2 agents « non titulaire » pour faire face aux sous effectifs et aux besoins liés aux activités du groupe scolaire Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/52B Recrutement d’un contrat PEC pour faire face aux besoins liés aux activités du Centre Technique Municipal 13 janvier 2023 Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/52B Recrutement d’un contrat PEC pour faire face aux besoins liés aux activités du Centre Technique Municipal Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/52 Annulation Préfecture 13 janvier 2023 Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/52 Annulation Préfecture Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/52 Recrutement d’un contrat PEC pour faire face aux besoins liés aux activités du Centre Technique Municipal 13 janvier 2023 Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/52 Recrutement d’un contrat PEC pour faire face aux besoins liés aux activités du Centre Technique Municipal Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/51B Recrutement d’un contrat PEC pour faire face aux besoins liés aux activités du groupe scolaire de la Mairie (Annule et remplace la délibération n° 2022/51 pour erreur de plume) 13 janvier 2023 Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/51B Recrutement d’un contrat PEC pour faire face aux besoins liés aux activités du groupe scolaire de la Mairie (Annule et remplace la délibération n° 2022/51 pour erreur de plume) Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/51 Annulation Préfecture 13 janvier 2023 Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/51 Annulation Préfecture Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/51 Recrutement d’un contrat PEC pour faire face aux besoins liés aux activités du groupe scolaire de la Mairie 13 janvier 2023 Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/51 Recrutement d’un contrat PEC pour faire face aux besoins liés aux activités du groupe scolaire de la Mairie Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/50B Modernisation du matériel process de l’abattoir de Montguyon pour répondre aux exigences du bien-être animal – Validation de la demande de subvention auprès du Conseil Départemental de la Charente-Maritime (Annule et remplace la délibération n° 2022/50 pour erreur de plume) 13 janvier 2023 Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/50B Modernisation du matériel process de l’abattoir de Montguyon pour répondre aux exigences du bien-être animal – Validation de la demande de subvention auprès du Conseil Départemental de la Charente-Maritime (Annule et remplace la délibération n° 2022/50 pour erreur de plume) Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/50 Annulation Préfecture 13 janvier 2023 Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/50 Annulation Préfecture Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/50 Modernisation du matériel process de l’abattoir de Montguyon pour répondre aux exigences du bien-être animal – Validation de la demande de subvention auprès du Conseil Départemental de la Charente-Maritime 13 janvier 2023 Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/50 Modernisation du matériel process de l’abattoir de Montguyon pour répondre aux exigences du bien-être animal – Validation de la demande de subvention auprès du Conseil Départemental de la Charente-Maritime Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/49 Modernisation du matériel process de l’abattoir de Montguyon pour répondre aux exigences du bien-être animal – Validation du projet 13 janvier 2023 Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/49 Modernisation du matériel process de l’abattoir de Montguyon pour répondre aux exigences du bien-être animal – Validation du projet Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/48 Convention de prestation de services dans le cadres de travaux ponctuels en création et entretien des espaces verts de la Communauté des Communes de la Haute-Saintonge 13 janvier 2023 Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/48 Convention de prestation de services dans le cadres de travaux ponctuels en création et entretien des espaces verts de la Communauté des Communes de la Haute-Saintonge Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/47 Budget 2022 – Vote des taux des taxes directes locales 13 janvier 2023 Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/47 Budget 2022 – Vote des taux des taxes directes locales Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/46 Renouvellement d’un contrat de 6 mois d’un agent non titulaire pour faire face aux besoins liés aux activités du Centre Technique Municipal 13 janvier 2023 Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/46 Renouvellement d’un contrat de 6 mois d’un agent non titulaire pour faire face aux besoins liés aux activités du Centre Technique Municipal Lire la suite »
Extrait du registre des délibérations du Conseil municipal n° 2022/45 Vote du budget primitif 2022 13 janvier 2023 Extrait du registre des délibérations du Conseil municipal n° 2022/45 Vote du budget primitif 2022 Lire la suite »