Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/94 Chemin rural au lieu-dit « Font Croze » (CR33) – Validation de l’ouverture d’une enquête publique en vue de l’aliénation 14 janvier 2023 Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/94 Chemin rural au lieu-dit « Font Croze » (CR33) – Validation de l’ouverture d’une enquête publique en vue de l’aliénation Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/93 Chemin rural situé sur la zone de Clairvent (CR67) – Validation de l’ouverture d’une enquête publique en vue de l’aliénation 14 janvier 2023 Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/93 Chemin rural situé sur la zone de Clairvent (CR67) – Validation de l’ouverture d’une enquête publique en vue de l’aliénation Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/92 Astreintes et permanences des agents de la collectivité – Validation de la mise en place des astreintes et indemnisations 14 janvier 2023 Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/92 Astreintes et permanences des agents de la collectivité – Validation de la mise en place des astreintes et indemnisations Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/91 Travaux d’implantation armoire ENEDIS – Autorisation de signature de la convention 14 janvier 2023 Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/91 Travaux d’implantation armoire ENEDIS – Autorisation de signature de la convention Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/90 Chemin rural au lieu-dit « Font Croze » (CR32) – Validation de l’ouverture d’une enquête publique en vue de l’aliénation 14 janvier 2023 Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/90 Chemin rural au lieu-dit « Font Croze » (CR32) – Validation de l’ouverture d’une enquête publique en vue de l’aliénation Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/89 Révision du Plan Local d’urbanisme (PLU) et les modalités de concertation 14 janvier 2023 Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/89 Révision du Plan Local d’urbanisme (PLU) et les modalités de concertation Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/88 Vente foncière – Session d’un terrain communal constructible 14 janvier 2023 Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/88 Vente foncière – Session d’un terrain communal constructible Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/87 Recrutement de médecin généraliste sur la commune – Autorisation de signature d’un contrat de prestation avec un cabinet de recrutement 14 janvier 2023 Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/87 Recrutement de médecin généraliste sur la commune – Autorisation de signature d’un contrat de prestation avec un cabinet de recrutement Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/86 Abattoir Communal – Lancement d’une Délégation de Service Public 14 janvier 2023 Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/86 Abattoir Communal – Lancement d’une Délégation de Service Public Lire la suite »
Extrait des délibérations du Conseil municipal n° 2022/85 Recrutement d’un contrat PEC pour faire face aux besoins liés aux activités du groupe scolaire de la Mairie 14 janvier 2023 Extrait des délibérations du Conseil municipal n° 2022/85 Recrutement d’un contrat PEC pour faire face aux besoins liés aux activités du groupe scolaire de la Mairie Lire la suite »
extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/84 Recrutement d’un contrat PEC pour faire face aux besoins liés aux activités du Centre technique Municipal 14 janvier 2023 extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/84 Recrutement d’un contrat PEC pour faire face aux besoins liés aux activités du Centre technique Municipal Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/83 Renforcement de l’offre culturelle sur le territoire – Validation du programme « Micro-Folie » 14 janvier 2023 Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/83 Renforcement de l’offre culturelle sur le territoire – Validation du programme « Micro-Folie » Lire la suite »
Extrait des Délibérations du conseil municipal n° 2022/82 Détermination et validation du montant du loyer du logement situé 18 bis Rue de la Vieille Tour 14 janvier 2023 Extrait des Délibérations du conseil municipal n° 2022/82 Détermination et validation du montant du loyer du logement situé 18 bis Rue de la Vieille Tour Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/81 Demande de subvention au titre des Amendes de Police 2022 auprès du Conseil Départemental de la Charente-Maritime – Aménagement de carrefours et petits aménagements de sécurité 14 janvier 2023 Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/81 Demande de subvention au titre des Amendes de Police 2022 auprès du Conseil Départemental de la Charente-Maritime – Aménagement de carrefours et petits aménagements de sécurité Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/80 Programme 55 – Convention de construction du 2 août 1988 avec la SEMIS 14 janvier 2023 Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/80 Programme 55 – Convention de construction du 2 août 1988 avec la SEMIS Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/79 Présentation du Conseil Intercommunal de Sécurité et de Prévention de la Délinquance (CISPD) – Validation du projet 14 janvier 2023 Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/79 Présentation du Conseil Intercommunal de Sécurité et de Prévention de la Délinquance (CISPD) – Validation du projet Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/78 Ensemble immobilier situé au 10 place de la Mairie à Montguyon – Validation du montant du loyer du logement de type T3b de 85m² et autorisation de signature du bail 14 janvier 2023 Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/78 Ensemble immobilier situé au 10 place de la Mairie à Montguyon – Validation du montant du loyer du logement de type T3b de 85m² et autorisation de signature du bail Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal n°2022/77 Prise en charge par la commune d’aides directes à des particuliers 14 janvier 2023 Extrait des Délibérations du Conseil municipal n°2022/77 Prise en charge par la commune d’aides directes à des particuliers Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/76 Portion du chemin rural au lieu-dit « Rippe » (CR50) – Validation de l’ouverture d’une enquête publique en vue de l’aliénation 14 janvier 2023 Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/76 Portion du chemin rural au lieu-dit « Rippe » (CR50) – Validation de l’ouverture d’une enquête publique en vue de l’aliénation Lire la suite »
Extrait des Délibérations du conseil municipal n° 2022/75 PLU validation de la suppression de la réserve n° 8 au lieu-dit Couteleau 14 janvier 2023 Extrait des Délibérations du conseil municipal n° 2022/75 PLU validation de la suppression de la réserve n° 8 au lieu-dit Couteleau Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/74 Création d’aménagement de sécurité au lieu-dit « Trouillaud » – Autorisation de signature de la convention pour les missions d’études 14 janvier 2023 Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/74 Création d’aménagement de sécurité au lieu-dit « Trouillaud » – Autorisation de signature de la convention pour les missions d’études Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/73 Aménagement de la place de la Mairie – Autorisation de signature de l’avenant n° 2 à la convention du 15 octobre 2020 14 janvier 2023 Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/73 Aménagement de la place de la Mairie – Autorisation de signature de l’avenant n° 2 à la convention du 15 octobre 2020 Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/72 Financement de matériel d’inclusion numérique au titre du plan de relance – Validation demande de subvention auprès de l’État 14 janvier 2023 Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/72 Financement de matériel d’inclusion numérique au titre du plan de relance – Validation demande de subvention auprès de l’État Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/71 Validation de l’attribution d’une subvention exceptionnelle à une association 14 janvier 2023 Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/71 Validation de l’attribution d’une subvention exceptionnelle à une association Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/70 Admission en non-valeur de produits irrécouvrables 14 janvier 2023 Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/70 Admission en non-valeur de produits irrécouvrables Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/69 Modalités de publicité des actes pris par les communes de moins de 3 500 habitants – A compter du 1er Juillet 2022 14 janvier 2023 Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/69 Modalités de publicité des actes pris par les communes de moins de 3 500 habitants – A compter du 1er Juillet 2022 Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/68 Aménagement de la place de la Mairie – Validation de l’esquisse 14 janvier 2023 Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/68 Aménagement de la place de la Mairie – Validation de l’esquisse Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/67 Dossier DECI – 3ème tranche RECTIFICATION – Demande de subvention au titre de la DETR – Demande effectuée à la demande du Bureau des Finances locales de la Préfecture de la Charente-Maritime 14 janvier 2023 Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/67 Dossier DECI – 3ème tranche RECTIFICATION – Demande de subvention au titre de la DETR – Demande effectuée à la demande du Bureau des Finances locales de la Préfecture de la Charente-Maritime Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2022/66 Vente d’un terrain à bâtir à la Croix de Georges – Validation du cabinet concernant le constat d’huissier d’affichage 14 janvier 2023 Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2022/66 Vente d’un terrain à bâtir à la Croix de Georges – Validation du cabinet concernant le constat d’huissier d’affichage Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/65 Recrutement d’un médecin généraliste sur la commune – Autorisation de signature d’un contrat de prestation avec un cabinet de recrutement 13 janvier 2023 Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2022/65 Recrutement d’un médecin généraliste sur la commune – Autorisation de signature d’un contrat de prestation avec un cabinet de recrutement Lire la suite »