Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2023/32 Validation des travaux d’ewtension du réseau électrique desservant un lot de 14 maisons sur les parcelles cadastrées A1486 et A1488 Rue de Bienveillance 2 mai 2023 Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2023/32 Validation des travaux d’ewtension du réseau électrique desservant un lot de 14 maisons sur les parcelles cadastrées A1486 et A1488 Rue de Bienveillance Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2023/31 Dossier Abattoir – Validation des travaux en vue de la réductin de la consommation de l’eau potable et validation ds demandes de subvention auprès de l’Agence de l’Eau Adour-Garonne et du Conseil Départemental de la Charente-Maritime 2 mai 2023 Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2023/31 Dossier Abattoir – Validation des travaux en vue de la réductin de la consommation de l’eau potable et validation ds demandes de subvention auprès de l’Agence de l’Eau Adour-Garonne et du Conseil Départemental de la Charente-Maritime Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2023/30B Dossier Abattoir – Validation des travaux de pré-traitement des eaux usées et validation des demandes de subvention auprès de l’Agence de l’Eau Adour Garonne et du Conseil Départemental de la Charente-Maritime 2 mai 2023 Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2023/30B Dossier Abattoir – Validation des travaux de pré-traitement des eaux usées et validation des demandes de subvention auprès de l’Agence de l’Eau Adour Garonne et du Conseil Départemental de la Charente-Maritime Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2023/29 Dossier Patrimoine – Validation des travaux phase 1 et demande de subvention auprès de la Fondation du Patrimoine 2 mai 2023 Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2023/29 Dossier Patrimoine – Validation des travaux phase 1 et demande de subvention auprès de la Fondation du Patrimoine Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2023/28 Dossier Patrimoine – Validation des travaux de la phase 1 et demande de subvention auprès du Conseil Régionale Nouvelle-Aquitaine 2 mai 2023 Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2023/28 Dossier Patrimoine – Validation des travaux de la phase 1 et demande de subvention auprès du Conseil Régionale Nouvelle-Aquitaine Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2023/27 Dossier Patrimoine – Validation des travaux de la phase 1 et demande de subvention auprès du Conseil Départemental de la Charente-Maritime 2 mai 2023 Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2023/27 Dossier Patrimoine – Validation des travaux de la phase 1 et demande de subvention auprès du Conseil Départemental de la Charente-Maritime Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2023/26 Dossier Patrimoine – Validation des travaux de la phase 1 et demande de subvention auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelle au titre du Fonds « Petites communes » et au titre du fonds de « sauvegarde du patrimoine des monuments inscrits » 2 mai 2023 Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2023/26 Dossier Patrimoine – Validation des travaux de la phase 1 et demande de subvention auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelle au titre du Fonds « Petites communes » et au titre du fonds de « sauvegarde du patrimoine des monuments inscrits » Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2023/25 – Rénovation de logement à loyer situé au 8 Bis Rue de la Vieille Tour à Montguyon – Demande de subvention auprès du Conseil Départemental de la Charente-maritime au titre du « Fonds d’aide au logement à loyer libre » 2 mai 2023 Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2023/25 – Rénovation de logement à loyer situé au 8 Bis Rue de la Vieille Tour à Montguyon – Demande de subvention auprès du Conseil Départemental de la Charente-maritime au titre du « Fonds d’aide au logement à loyer libre » Lire la suite »
Extrait du Registre des Délibérations du Conseil municipal de la commune de Montguyon N° 2023/24 – Vote du budget primitif 2023 2 mai 2023 Extrait du Registre des Délibérations du Conseil municipal de la commune de Montguyon N° 2023/24 – Vote du budget primitif 2023 Lire la suite »
Extrait du registre des Délibérations du Conseil Municipal de la commune de Montguyon N° 2023/23 – Affectation des résultats 2022 2 mai 2023 Extrait du registre des Délibérations du Conseil Municipal de la commune de Montguyon N° 2023/23 – Affectation des résultats 2022 Lire la suite »
Extrait du Registre des Délibérations du Conseil municipal de la Commune de Montguyon N° 2023/22 – Vote du compte administratif 2022 2 mai 2023 Extrait du Registre des Délibérations du Conseil municipal de la Commune de Montguyon N° 2023/22 – Vote du compte administratif 2022 Lire la suite »
Extrait du Registre des Délibérations du Conseil municipal de la Commune de Montguyon N° 2023/21 – Examen et vote du Compte de gestion 2022 2 mai 2023 Extrait du Registre des Délibérations du Conseil municipal de la Commune de Montguyon N° 2023/21 – Examen et vote du Compte de gestion 2022 Lire la suite »
Extrait du Rgeistre des Délibérations du Conseil municipal de l’Immeuble situé au 10 Place de la Mairie N° 2023/20 – Vote du budget primitif 2023 2 mai 2023 Extrait du Rgeistre des Délibérations du Conseil municipal de l’Immeuble situé au 10 Place de la Mairie N° 2023/20 – Vote du budget primitif 2023 Lire la suite »
Extrait du Rgistre des Délibérations du Conseil municipal de l’Immeuble situé au 10 Place de la Mairie N° 2023/19 – Affectation des résultats 2022 2 mai 2023 Extrait du Rgistre des Délibérations du Conseil municipal de l’Immeuble situé au 10 Place de la Mairie N° 2023/19 – Affectation des résultats 2022 Lire la suite »
Extrait du Registre des Délibérations du Conseil Municipal de l’Immeuble situé au 10 Place de la Mairie N° 2023/18 – Vote du compte Administratif 2022 2 mai 2023 Extrait du Registre des Délibérations du Conseil Municipal de l’Immeuble situé au 10 Place de la Mairie N° 2023/18 – Vote du compte Administratif 2022 Lire la suite »
Extrait du Registre des Délibérations du Conseil municipal de l’Immeuble situé au 10 Place de la Mairie N° 2023/17 – Examen et vote du compte de Gestion du Budget Annexe 2 mai 2023 Extrait du Registre des Délibérations du Conseil municipal de l’Immeuble situé au 10 Place de la Mairie N° 2023/17 – Examen et vote du compte de Gestion du Budget Annexe Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil Municipal N° 2023/16 Création d’un Conseil Intercommunal de Sécurité et de Prévention de la Délinquance 2 mai 2023 Extrait des Délibérations du Conseil Municipal N° 2023/16 Création d’un Conseil Intercommunal de Sécurité et de Prévention de la Délinquance Lire la suite »
Extrait des Délibération du Conseil municipal N° 2023/15 Convention de prestation de services dans le cadre de travaux ponctuels en création et entretien des espaces verts avec la Communauté des Communes de Haute-Saintonge (CDCHS) 2 mai 2023 Extrait des Délibération du Conseil municipal N° 2023/15 Convention de prestation de services dans le cadre de travaux ponctuels en création et entretien des espaces verts avec la Communauté des Communes de Haute-Saintonge (CDCHS) Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2023/14 Durée d’amortissement des travaux de voirie de la RD 910 (Avenue de la République) 2 mai 2023 Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2023/14 Durée d’amortissement des travaux de voirie de la RD 910 (Avenue de la République) Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2023/13 Dossier Plan Guide de Revitalisation – Petites Villes de Demain (mutualisation des communes Montguyon et de Saint-Martin d’Ary) – Validation de la sollicitation de la commune de Montguyon à la participation financière de la commune de Saint-Martin d’Ary 2 mai 2023 Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2023/13 Dossier Plan Guide de Revitalisation – Petites Villes de Demain (mutualisation des communes Montguyon et de Saint-Martin d’Ary) – Validation de la sollicitation de la commune de Montguyon à la participation financière de la commune de Saint-Martin d’Ary Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2023/12 B Dossier aménagement de la Place de la Mairie – Demande de subvention auprès du Conseil Départemental de la Charente-Maritime au titre de la revitalisation des petites communes « cheminement piétons » et « des-imperméabilisation des sols » ainsi qu’une aide exceptionnelle dans le cadre du dispositif Petites Ville de Demain (PVD) 2 mai 2023 Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2023/12 B Dossier aménagement de la Place de la Mairie – Demande de subvention auprès du Conseil Départemental de la Charente-Maritime au titre de la revitalisation des petites communes « cheminement piétons » et « des-imperméabilisation des sols » ainsi qu’une aide exceptionnelle dans le cadre du dispositif Petites Ville de Demain (PVD) Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2023/11 Validation de l’adhésion de la commune à l’association « Les Maires pour la Planète » 2 mai 2023 Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2023/11 Validation de l’adhésion de la commune à l’association « Les Maires pour la Planète » Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil Municipal N° 2023/10 Dossier aménagement de la Place de la Mairie – Demande de subvention auprès de l’État au titre du fonds vert (renaturation des villes) 2 mai 2023 Extrait des Délibérations du Conseil Municipal N° 2023/10 Dossier aménagement de la Place de la Mairie – Demande de subvention auprès de l’État au titre du fonds vert (renaturation des villes) Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil Municipal N° 2023/09 C Dossier extension de la cantine scolaire – Résultat de l’appel d’offres, validation des choix des entreprises et autorisation de signature des marchés 2 mai 2023 Extrait des Délibérations du Conseil Municipal N° 2023/09 C Dossier extension de la cantine scolaire – Résultat de l’appel d’offres, validation des choix des entreprises et autorisation de signature des marchés Lire la suite »
Compte rendu du conseil municipal du 21 mars 2023 5 avril 2023 Compte rendu du conseil municipal du 21 mars 2023 Lire la suite »
Compte rendu du conseil municipal du 15 février 2023 5 avril 2023 Compte rendu du conseil municipal du 15 février 2023 Lire la suite »
Compte rendu du conseil municipal du 25 janvier 2023 5 avril 2023 Compte rendu du conseil municipal du 25 janvier 2023 Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2023/05 Approbation de la convention de Délégation de Service Public pour la gestion et l’exploitation par affermage de l’abattoir communal 26 janvier 2023 Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2023/05 Approbation de la convention de Délégation de Service Public pour la gestion et l’exploitation par affermage de l’abattoir communal Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2023/04 Choix du concessionnaire et adoption du contrat de Délégation de Service Public (DSP) de gestion et d’exploitation par affermage de l’abattoir communal 26 janvier 2023 Extrait des Délibérations du Conseil municipal n° 2023/04 Choix du concessionnaire et adoption du contrat de Délégation de Service Public (DSP) de gestion et d’exploitation par affermage de l’abattoir communal Lire la suite »