Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2023/55 Location salle associative située au 10 Place de la Mairie – Pilates 18 juillet 2023 Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2023/55 Location salle associative située au 10 Place de la Mairie – Pilates Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2023/54 Location salle polyvalente – Country Plaisirs 18 juillet 2023 Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2023/54 Location salle polyvalente – Country Plaisirs Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2023/53 Redevance d’Occupation du Domaine Public (RODP) télécommunication – Patrimoine 2019, 2020, et 2021 18 juillet 2023 Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2023/53 Redevance d’Occupation du Domaine Public (RODP) télécommunication – Patrimoine 2019, 2020, et 2021 Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2023/52 Redevance d’Occupation du Domaine Public (RODP 2023) télécommunication – Patrimoine 2022 18 juillet 2023 Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2023/52 Redevance d’Occupation du Domaine Public (RODP 2023) télécommunication – Patrimoine 2022 Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2023/51 Tableau des effectifs au sein du personnel de la commune 18 juillet 2023 Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2023/51 Tableau des effectifs au sein du personnel de la commune Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2023/50 Personnel de la commune de Montguyon – Création d’emploi – Modification du tableau des effectifs 18 juillet 2023 Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2023/50 Personnel de la commune de Montguyon – Création d’emploi – Modification du tableau des effectifs Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2023/49 Refonte du tableau des voies communales 18 juillet 2023 Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2023/49 Refonte du tableau des voies communales Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2023/48B Cession d’un terrain situé au lieu-dit « La Bourguette » 18 juillet 2023 Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2023/48B Cession d’un terrain situé au lieu-dit « La Bourguette » Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2023/47 Révision triennale du bail (2023/2026) signé entre le Commandant du Groupement de Gendarmerie Départementale de Charente-Maritime et la commune – Validation d’autorisation de signature de l’avenant du bail de 2023 à 2026 18 juillet 2023 Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2023/47 Révision triennale du bail (2023/2026) signé entre le Commandant du Groupement de Gendarmerie Départementale de Charente-Maritime et la commune – Validation d’autorisation de signature de l’avenant du bail de 2023 à 2026 Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2023/46 Tarifs de location des salles (polyvalente et écuries du Château) à compter du 1er juin 2023 18 juillet 2023 Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2023/46 Tarifs de location des salles (polyvalente et écuries du Château) à compter du 1er juin 2023 Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2023/45 Subvention pour le Cinéma de Montguyon – Convention entre la Communauté des Communes de la Haute-Saintonge (CDCHS) et la Commune de Montguyon 18 juillet 2023 Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2023/45 Subvention pour le Cinéma de Montguyon – Convention entre la Communauté des Communes de la Haute-Saintonge (CDCHS) et la Commune de Montguyon Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2023/44 Accueil périscolaire à l’école maternelle et à l’école élémentaire – Tarifs garderie et étude surveillée avec aide aux devoirs – Année scolaire 2023/2024 18 juillet 2023 Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2023/44 Accueil périscolaire à l’école maternelle et à l’école élémentaire – Tarifs garderie et étude surveillée avec aide aux devoirs – Année scolaire 2023/2024 Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2023/43 Restaurant scolaire – tarifs des repas au 1er septembre 2023 18 juillet 2023 Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2023/43 Restaurant scolaire – tarifs des repas au 1er septembre 2023 Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2023/42 Taxe d’aménagement – Validation des taux 18 juillet 2023 Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2023/42 Taxe d’aménagement – Validation des taux Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2023/41B Zone de Clairvent 2 (La Croix de Georges) – Validation de la réintégration de la voirie communale dans le domaine public 18 juillet 2023 Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2023/41B Zone de Clairvent 2 (La Croix de Georges) – Validation de la réintégration de la voirie communale dans le domaine public Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil Municipal N° 2023/41 Zone d’activités de Clairvent 2 – La Croix de Georges – Validation de la réintégration de la voirie communale dans le domaine public de la commune 18 juillet 2023 Extrait des Délibérations du Conseil Municipal N° 2023/41 Zone d’activités de Clairvent 2 – La Croix de Georges – Validation de la réintégration de la voirie communale dans le domaine public de la commune Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil Municipal N° 2023/40B Vente de deux parcelles dites « Bien de section » au lieu-dit « Peujean » – Validation du montant de la vente des deux parcelles cadastrées A1833 et A1834 18 juillet 2023 Extrait des Délibérations du Conseil Municipal N° 2023/40B Vente de deux parcelles dites « Bien de section » au lieu-dit « Peujean » – Validation du montant de la vente des deux parcelles cadastrées A1833 et A1834 Lire la suite »
Compte rendu du conseil municipal du 23 mai 2023 27 juin 2023 Compte rendu du conseil municipal du 23 mai 2023 Lire la suite »
Arrêté temporaire de la circulation hors agglomération N° 2023-87 27 juin 2023 Arrêté temporaire de la circulation hors agglomération N° 2023-87 Lire la suite »
Arrêté portant sur la permission de voirie valant autorisation d’entreprendre N° 2023-86 27 juin 2023 Arrêté portant sur la permission de voirie valant autorisation d’entreprendre N° 2023-86 Lire la suite »
Arrêté temporaire de la circulation et du stationnement hors agglomération N° 2023-85 27 juin 2023 Arrêté temporaire de la circulation et du stationnement hors agglomération N° 2023-85 Lire la suite »
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