PAC PPRIF actualisé 19 décembre 2022 23 août 2023 PAC PPRIF actualisé 19 décembre 2022 Lire la suite »
Arrêté de voirie portant permission de voirie valant autorisation d’entreprendre 22 août 2023 Arrêté de voirie portant permission de voirie valant autorisation d’entreprendre Lire la suite »
Arrêté portant autorisation d’un système de vidéoprotection pour la Banque Populaire de Montguyon 18 août 2023 Arrêté portant autorisation d’un système de vidéoprotection pour la Banque Populaire de Montguyon Lire la suite »
Arrêté portant autorisation d’un système de vidéoprotection pour le Crédit Mutuel de Montguyon 18 août 2023 Arrêté portant autorisation d’un système de vidéoprotection pour le Crédit Mutuel de Montguyon Lire la suite »
Arrêté n°2023/110 Réglementation circulation, stationnement et permission de voirie à Millet pour travaux de charpente et toiture 3 août 2023 Arrêté n°2023/110 Réglementation circulation, stationnement et permission de voirie à Millet pour travaux de charpente et toiture Lire la suite »
ARRÊTE n°2023/109 Réglementation temporaire circulation,stationnement et permission de voirie pour raccordement fibre optique Route de Rippe 1 août 2023 ARRÊTE n°2023/109 Réglementation temporaire circulation,stationnement et permission de voirie pour raccordement fibre optique Route de Rippe Lire la suite »
Arrêté Pörtant Interdiction de circulation au PL de plus de 3.5t en agglomération N° 2023/98 19 juillet 2023 Arrêté Pörtant Interdiction de circulation au PL de plus de 3.5t en agglomération N° 2023/98 Lire la suite »
Arrêté temporaire de la circulation et du stationnement et permission de voirie N° 2023/97 19 juillet 2023 Arrêté temporaire de la circulation et du stationnement et permission de voirie N° 2023/97 Lire la suite »
Arrêté temporaire de la circulation et du stationnement en agglomération N° 2023/96B 19 juillet 2023 Arrêté temporaire de la circulation et du stationnement en agglomération N° 2023/96B Lire la suite »
Arrêté temporaire de la circulation hors agglomération N° 2023/95 19 juillet 2023 Arrêté temporaire de la circulation hors agglomération N° 2023/95 Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2023/75 SOLURIS -Prise en charge par la commune d’une licence supplémentaire COSOLUCE 18 juillet 2023 Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2023/75 SOLURIS -Prise en charge par la commune d’une licence supplémentaire COSOLUCE Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2023/74B Modifications des statuts du Syndicat Intercommunal de Cylindrage et de Nettoiement du Sud-Saintonge (SICN) 18 juillet 2023 Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2023/74B Modifications des statuts du Syndicat Intercommunal de Cylindrage et de Nettoiement du Sud-Saintonge (SICN) Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2023/73B Mise à disposition du GEM association MESSIDOR d’une salle du Presbytère – Validation du montant mensuel de la participation financière des charges d’électricité 18 juillet 2023 Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2023/73B Mise à disposition du GEM association MESSIDOR d’une salle du Presbytère – Validation du montant mensuel de la participation financière des charges d’électricité Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2023/72 Location de la salle des associations située au 10 Place de la Mairie 18 juillet 2023 Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2023/72 Location de la salle des associations située au 10 Place de la Mairie Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2023/71B Contrôles de fonctionnement et d’entretien des dispositifs d’assainissement individuel existants (pour les immeubles non raccordables au réseau d’assainissement collectif) 18 juillet 2023 Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2023/71B Contrôles de fonctionnement et d’entretien des dispositifs d’assainissement individuel existants (pour les immeubles non raccordables au réseau d’assainissement collectif) Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2023/70 Projet de création d’une unité de valorisation énergétique à Angoulême 18 juillet 2023 Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2023/70 Projet de création d’une unité de valorisation énergétique à Angoulême Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2023/69 Adoption du référentiel budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2024 18 juillet 2023 Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2023/69 Adoption du référentiel budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2024 Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2023/68 Plan Communal de Sauvegarde – Nomination des élus pour intégrer le groupe de travail d’élaboration et de mise en place 18 juillet 2023 Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2023/68 Plan Communal de Sauvegarde – Nomination des élus pour intégrer le groupe de travail d’élaboration et de mise en place Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2023/67B Occupation du domaine public communal – Commerce ambulant de bouche « Master of Burger » – Cette délibération annule et remplace la délibération n°2023/67 du 23 mai 2023 pour cause d’erreur de plume 18 juillet 2023 Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2023/67B Occupation du domaine public communal – Commerce ambulant de bouche « Master of Burger » – Cette délibération annule et remplace la délibération n°2023/67 du 23 mai 2023 pour cause d’erreur de plume Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2023/66 Validation du contrat entre la commune et TREMPLIN17 concernant l’accueil temporaire des populations ukrainiennes et autorisation de signature 18 juillet 2023 Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2023/66 Validation du contrat entre la commune et TREMPLIN17 concernant l’accueil temporaire des populations ukrainiennes et autorisation de signature Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2023/65 Occupation du domaine public communal – Commerce ambulant de bouche « Pizza Gégé » – Cette délibération annule et remplace la délibération N° 2023/56 du 23 mai 2023 pour cause d’erreur de plume 18 juillet 2023 Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2023/65 Occupation du domaine public communal – Commerce ambulant de bouche « Pizza Gégé » – Cette délibération annule et remplace la délibération N° 2023/56 du 23 mai 2023 pour cause d’erreur de plume Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2023/64 Validation de la convention de partenariat culturel dans le cadre du festival lecture et petite enfance du Département de la Charente-Maritime 18 juillet 2023 Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2023/64 Validation de la convention de partenariat culturel dans le cadre du festival lecture et petite enfance du Département de la Charente-Maritime Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2023/63 Assujettissement des logements vacants à la taxe d’habitation (THLV Taxe d’Habitation des Logements Vacants) 18 juillet 2023 Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2023/63 Assujettissement des logements vacants à la taxe d’habitation (THLV Taxe d’Habitation des Logements Vacants) Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2023/62 PLU – Validation de la suppression de la réserve n° 12 18 juillet 2023 Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2023/62 PLU – Validation de la suppression de la réserve n° 12 Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2023/61 PLU – Validation de la suppression de la réserve N° 5 au lieu-dit Couteleau 18 juillet 2023 Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2023/61 PLU – Validation de la suppression de la réserve N° 5 au lieu-dit Couteleau Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2023/60 Vente foncière – Cession d’un terrain communal constructible situé ZA de Clairvent 2 18 juillet 2023 Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2023/60 Vente foncière – Cession d’un terrain communal constructible situé ZA de Clairvent 2 Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2023/59 Demande de soutien financier auprès du Conseil Départemental de la Charente-Maritime au titre de la Voirie communal accidentogène 18 juillet 2023 Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2023/59 Demande de soutien financier auprès du Conseil Départemental de la Charente-Maritime au titre de la Voirie communal accidentogène Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2023/58 Marchés de commerces ambulants sur la commune de Montguyon – Détermination des tarifs des marchés hebdomadaires à compter du 1er juin 2023 (occupation temporaire du domaine public communal 18 juillet 2023 Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2023/58 Marchés de commerces ambulants sur la commune de Montguyon – Détermination des tarifs des marchés hebdomadaires à compter du 1er juin 2023 (occupation temporaire du domaine public communal Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2023/57 Occupation du domaine public communal – Commerce ambulant de bouche « Master of Burger » 18 juillet 2023 Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2023/57 Occupation du domaine public communal – Commerce ambulant de bouche « Master of Burger » Lire la suite »
Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2023/56 Occupation du domaine public communal – Commerce ambulant de bouche « Pizza Gégé » 18 juillet 2023 Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2023/56 Occupation du domaine public communal – Commerce ambulant de bouche « Pizza Gégé » Lire la suite »