Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2021/96 Maison du KAOLIN – Autorisation de signature du bail emphytéotique entre la CDCHS et la commune
Extrait des Délibérations du Conseil municipal N° 2021/96 Maison du KAOLIN – Autorisation de signature du bail emphytéotique entre la CDCHS et la commune
pdf | 72,30 Ko | 06 Juillet 2021